Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECONORME
FAURÉ Pierre

Numéro de dépôt :
4073186
Date de dépôt :
04/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/03/2024
ECONORME de FAURÉ Pierre

Présentation de la marque ECONORME

Déposée le 4 mars 2014 par la société FAURÉ Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ECONORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la société FAURÉ Pierre domicilié(e) 14 rue des 3 fours - 31400 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 411 373 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Econorme, M. Fauré Pierre domicilié(e) 14 rue des 3 fours - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque ECONORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073186.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECONORME est expirée depuis le 4 mars 2024.

FAURÉ Pierre a également déposé les autres marques suivantes : REA Industrie , Ecopole , REAPOX , DOCKS , CONSULT VAC. , CLOS PONT DES SOUCHES Appellation Bordeaux Supérieur contrôlée , CLOS PONT DES SOUCHES , COMPOSITE CONSULTANT , PRORETRAITE , REST. QUATRE VINGT DEUX.


FAURÉ Pierre - 14 rue des 3 fours - 31400 - TOULOUSE - France - SIREN 800411373


Econorme, M. Fauré Pierre - 14 rue des 3 fours - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Etudes de projets techniques ; audits en matière d'énergie.